Publications sur la santé et la sécurité
Les renseignements ci-après sont une reproduction des publications sur la santé et la sécurité qui résument les renseignements contenus dans la partie II du Code canadien du travail. Dans la partie où le titre de chaque brochure est indiqué, il y a un numéro de publication LT-XXX-XX-XX que vous devez utiliser lorsque vous faites une demande pour un exemplaire de publication :
Services de publications
Ressources humaines et Développement des compétences Canada
140, Promenade du Portage
Phase IV, 12ième étage
Gatineau, Quebec
K1A 0J9
Télécopieur : 819-953-7260
En ligne : Publicentre - Recherche de publication
Ces publications fournissent des renseignements de base elles ne remplacent pas le texte de la partie II du Code canadien du travail et le Règlement du Canada sur la santé et la sécurité au travail and et autres règlements connexes. Vous pouvez consulter le Code et le Règlement dans la plupart des bibliothèques ou vous pouvez vous en obtenir un exemplaire en vous adressant aux :
Éditions et Programme de services de dépôt
Travaux pubics et Services gouvernementaux Canada
Ottawa, Ontario
K1A 0S5
Téléphone : 1-800-635-7943 (commandes seulement)
Télécopieur : 1-819-954-5779 or 1-800-565-7757
Internet : Éditions et Programme de services de dépôt
- Accidents de travail et maladies professionnelles au Canada, 1996 - 2008
- Accidents du travail auprès des employeurs canadiens relevant de la compétence fédérale
- Analyse simplifiée de la sécurité des tâches (AST)
- Ces mains qui travaillent! (LT-008-08-03)
- Code canadien du travail, partie II - Aperçu
- Comités de santé et de sécurité en milieu de travail (LT-092-03-05)
Cette brochure explique les exigences du Code par rapport aux comités de santé et de sécurité en milieu de travail, dans le but de régler les problèmes liés à la santé et à la sécurité. - Comités d'orientation en matière de santé et de sécurité (LT-174-01-06)
Cette brochure explique en détail l'obligation qu'ont les employeurs qui emploient 300 employés ou plus de former un comité d'orientation qui sera chargé de s'occuper des questions de santé et de sécurité au travail. - Droit de refuser d'exécuter un travail dangereux (LT-095-11-04)
Cette brochure fournit des renseignement de base sur l'un des droits fondamentaux des employés : celui de refuser de faire un travail qu'ils jugent dangereux pour eux-mêmes ou pour un autre employé. - Employées enceintes ou qui allaitent (LT-175-01-06)
Cette brochure fournit des renseignements de base sur les droits des employées enceintes ou qui allaitent en milieu de travail. - Enquête d'Accident : Une responsabilité à prendre au sérieux!
- Enquêtes et rapports sur les situations comportant des risques (LT-108-08-10)
Cette brochure fournit des renseignements de base sur la présentation de rapports sur les situations comportant des risques lors des enquêtes. - Enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques - Guide (LT-048-03-07)
- Espaces clos - Pas facile d'en sortir
- Formation des gestionnaires et des superviseurs (LT-096-06-09)
Cette brochure fournit des renseignements de base sur l'obligation des employeurs de fournir à leurs gestionnaires et à leurs superviseurs une formation adéquate sur les questions liées à la santé et à la sécurité. - Gestion des substances dangereuses - Guide (LT-157-05-05)
- Guide de prévention de la violence dans le lieu de travail (LT-243-08-10)
- Guide de pratique pour l'instruction des appels (LT-AH064)
- Guide d'inspection des laboratoires (LT-169-11-05)
- Inspecter c'est prévenir! (LT-119-12-04)
- Inspection des lieux de travail - Une question de santé et de sécurité (LT-050-03-07)
- Mesures de contrôle - Guide (LT-181-07-07)
- Modèle national d'intervention - Promouvoir la santé et la sécurité dans les milieux de travail
- Obligations des employeurs et des employés (LT-100-02-09)
Cette brochure fournit des renseignements de base sur les obligations des employeurs et des employés selon la partie II du Code canadien du travail. - Plainte en santé et sécurité au travail (LT-129-02-05)
- Politique de conformité (LT-080-09-00)
- Prévention de la violence dans le lieu de travail (LT-207-08-09)
- Processus de règlement interne des plaintes (LT-088-08-10)
Cette brochure fournit des renseignements de base sur le processus de règlement interne des plaintes. - Processus pour la mise en œuvre des exigences réglementaires en matière d'ergonomie (LT-245-07-11)
- Programme de prévention des risques - Feuillet (LT-165-12-05)
- Programme de prévention des risques - Guide (LT-214-01-10)
- Protégez vos oreilles! (LT-045-08-03)
- Protégez vos pieds! (LT-148-06-04)
- Protégez vos poumons! (LT-168-10-05)
- Protégez vos yeux! (LT-007-08-03)
- Protégez votre dos! (LT-006-07-07)
- Protégez votre peau! (LT-158-12-09)
- Protégez votre tête! (LT-149-06-04)
- Règlement sur la santé des non-fumeurs a été modifié (LT-198-02-08)
- Représentants en matière de santé et de sécurité (LT-191-02-09)
Cette brochure explique les dispositions du Code concernant le représentant en matière de santé et de sécurité qui sera chargé de s'occuper des questions de santé et de sécurité au travail. - Risques pour la santé et des mesures de contrôle des risques liés aux procédés de soudage et aux procédés connexes - Guide (LT-195-07-07)
- Santé et sécurité au travail et conformité (LT-081-09-07)
- Si vous avez un accident : Ce qu'il faut faire et comment le faire (LT-158-03-05)
- Sommaire de la partie II du Code canadien du travail (LT-093-02-12)
La présente brochure vise à exposer plus simplement les principales responsabilités qui incombent aux employeurs et aux employés visés par le Code canadien du travail en matière de santé et de sécurité au travail. - Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) et l'employeur
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